Conseil-municipal du 10 décembre 2018

LE « VRAI » COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2018



1- Dernier conseil municipal de l‘année : tous les conseillers étaient présents. Il faut dire également qu'un conseil de la régie des Grands Bains (le seul de l'année !) s'était réuni juste avant.


Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux du 12 septembre et du 16 octobre :


2- Compte-rendu du conseil du 12 septembre :

Une nouvelle fois, Patrick rappelle l’engagement de madame le maire de tenir une réunion avec tous les propriétaires dans la zone artisanale, afin qu’ils respectent leurs obligations de respect du paysage, une nouvelle fois elle indique qu’elle va le faire... le mois prochain…


3- Compte-rendu du conseil du 16 octobre :

La relation de "l’incident" sur l’eau potable en septembre-octobre dernier est pour le moins incomplet, notamment sur le silence de la mairie pendant presque un mois (du 12 septembre au 12 octobre 2018).


4- Décisions modificatives sur les différents budgets municipaux :

En fin d’année, des ajustements budgétaires sont souvent nécessaires : rien à dire donc sur les « décisions modificatives »(DM) du budget de la Régie des transports, de l’eau et du camping.

Sur celle des Grands Bains, on note un besoin de 37.128 € pour la section de fonctionnement, qui diminue d’autant le virement en section d'investissement. Par conséquent, le montant du remboursement de l’avance consentie par la commune en n'est pas d'actualité.


5- Admissions en non-valeur :

Il s’agit de petites sommes que le receveur, malgré ses efforts, n’arrive pas à récupérer sur les débiteurs.


6- Enveloppe affectée au Complément Indemnitaire Annuel du salaire des agents communaux :

En dehors des critères d’attribution, dont nous jugeons certains contestables, MPT s’abstient, car il ne participe pas à la gestion communale et ne peut donc se prononcer.

La somme allouée est de 20 000 €


7- Modification du tableau des effectifs :

La commune a embauché un nouveau policier municipal qui a une expérience chez les pompiers, une assistante pour le service urbanisme (temps partiel) et une personne pour la réorganisation des services administratifs (temps partiel également) + 2 créations de postes de techniciens aux services techniques ;


8- Tarifs des secours sur piste :

Madame le maire rappelle qu'ils sont de la responsabilité de la commune, gérés par SCV. Ils sont organisés en commun avec les communes du domaine skiable. Les frais sont recouverts par les communes et augmentent de 10% cette année.


9 -Transfert du contrat du relais téléphonique, situé en haut des Conchiers de la société Infracos (Bouygues) au profit de Free Mobile


10- DSP de la consigne à skis :

L'unanimité pour le renouvellement d’un an de l’actuelle DSP.

La mairie s’interroge pour l’avenir : faut-il relancer une DSP sur une période plus longue ou changer de mode de fonctionnement en installant des consignes automatiques ?

Une consigne non-automatique aurait l'avantage de maintenir de l'emploi et d'être plus conviviale.


11- Enquête environnementale pour le remplacement du télésiège de l’Eychauda :

C’est une bonne nouvelle, car cela conditionne le remplacement de ce TS pour la prochaine saison. Le tracé sera identique.


12- Echange d'une parcelle au lieu dit "Les Ribes" qui va d'améliorer le départ des pistes de ski de fond au Monetier contre une partie du domaine public, déjà occupée de fait !


13- Modification des statuts de la SPL ESHD afin d’y accueillir la Grave


Questions des élus :

Cathy Rebatel pose une question au sujet du non tracage du ski de fond dans la vallée, en ce début de saison. On lui répond que le sujet a déjà été abordé et qu'il n'y a rien à rajouter.

S'en suit une violente altercation, non mentionnée dans le compte-rendu officiel, entre Roger Guglielmetti et Aurélien Vincent , le premier arguant qu’il valait mieux concentrer tous les efforts sur le site de Névache, le second critiquant fortement ce choix…

Il est invoqué également le manque de personnel de secours ainsi qu'un choix fait par le SIVM pour le financement du pôle espoir au lycée de Briançon


Patrick Lespinasse s'enquiert de l'avancement du projet « terrain de foot » vers la Moulette où on a rapporter beaucoup de déblais.

Roger Guglielmetti lui répond que l'association des jeunes est un peu en stand-by en cette période mais que cela devrait reprendre au printemps.

MPT s'étonne de cette réponse alors même que le site est retenu par le projet du PLU pour la « drop zone », terrain pour dépose par hélicoptères.



Question du public :

Madame Mollet demande des précisions pour les investissements concernant les travaux engagés à l'école au sujet du radon : 26 000 € sont prévus pour les travaux et 14 000 € pour l'entretien du système mis en place.

Elle aborde également le sujet des passage piétons , qui selon elle ne sont pas visibles, surtout en hiver avec la neige. Ne pourrait-on pas les signaler mieux, signalisation vertical par exemple?

Madame le maire lui répond qu'elle a demandé au département une zone 30 entre la poste et la boucherie et que ceci lui parait si important qu'elle l'appliquera, même si cela lui est refusé ...


La séance est levée juste à temps pour pouvoir écouter le discours présidentiel.


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