Conseil municipal du 10 août 2016

4 absents : C. Rebatel, C. Martin, B. Bouchard, A. Bernard


1/ Compte rendu ds prises de décisions de Mme le Maire :

Tarifs des camping, cinéma, salles communales

MPT interroge au sujet des régies sans caisse ????

Mme le maire s'engage à entamer une réflexion au cours de l'automne, au sujet des tarifs et conditions de location des salles communales, en particulier la salle du Dôme. En effet, cette sallle ayant été en partie financée par la CCB, elle doit être consultée.


2/ Election des nos représentants à la CCB :

Suite aux élections municipales qui ont eu lieu à St Chaffrey et en application de la loi NOTRe, la composition du conseil communautaire doit être revu et la commune du Monêtier perd un représentant. De nouvelle élection ont lieu à bulletin secret au sein de notre conseil municipal et sans surprise, grâce au jeu de la majorité, Gille du Chaffaut perd sa place.

Les conseillers restant sont donc : Anne-Marie Forgeoux et Roger Guglielmetti

Commentaire MPT :

Il nous semble qu'au vu des résultats des élections municipales (49, 5%) et de ses compétences personnelles, il aurait été judicieux de permettre à Gilles du Chaffaut de continuer à nous représenter.


3/ Compétences de la CCB en matière d(office du tourisme

A partir du 01/01/2017, les communautés de communes acquièrent d par la loi, la compétence pour la gestion des offices du tourisme

Selon AM Forgeoux, la CCB a souhaité travailler plus à fond sur le dossier et se réunira le 25 septembre prochain pour faire une proposition


4/ Pico centrale du Tabuc

Cette pico-centrale devrait être mise en route en décembre, ou en mai ou en juin 2017 : c'est selon.

La commune a décidé finalement de faire un seul prêt global « en attendant les subventions » .

Les élus du groupe MPT ont peur que les subventions, qu'on nous fait miroiter, soient peu comme l'arlésienne !

Ils votent contre cette délibération parce qu'au lancement du projet, en décembre 2015, la part d'autofinancement était de 180 000 € et aujourd'hui (août 2016), elle est de, au moins, 780 000 €.

De plus, les élus sont amenés à délibérer sans compte prévisionnel : ils ne peuvent donc juger de la rentabilité ou non du projet. Mme le Maire s'engage à le joindre au compte rendu du conseil, ce qui n'a pas été fait à la date de la publication de ce document.


5/ Aide à la réfection des façades et toitures (Calhaura)

Selon MPT , cette aide financière est un peu comme du saupoudrage : après enquête auprès des propriétaires, il apparaît que ce n'est pas cette prime qui décide à refaire sa toiture ou sa façade. Elle est bien évidemment accueillie comme un cadeau mais pas suffisamment incitative


6/ Modification du tableau des effectifs du personnel communal

G. du Chaffaut demande un vote séparé pour la filière technique et la filière administrative. En effet, par souci de cohérence, les élus du groupe MPT ont souhaité voter contre la création du poste de directeur des Bains, ayant voté contre la mise en régie de l'établissement.

7/ Nomination des parking sur la commune

Un certain nombre de parking sur notre commune n'ayant pas encore de nom, il fallait leur en attribuer un . C'est fait !

Nous vous invitons à consulter le compte rendu du conseil municipal, sur le site de la mairie pour toutes ces précisions.